Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ovenus
M. edouard vastel M. jean peltier
Numéro de dépôt :
4170671
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ovenus
Déposée par voie électronique le 2 avril 2015 par monsieur edouard vastel et monsieur jean peltier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ovenus »
Les déposants sont monsieur edouard vastel domicilié(e) leygalie - 24330 - milhac d'auberoche - France et monsieur jean peltier domicilié(e) 21 rue charrel - 38000 - grenoble - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean peltier domicilié(e) rue charrel - 38000 - grenoble - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. edouard vastel - leygalie - 24330 - milhac d'auberoche - France
M. jean peltier - 21 rue charrel - 38000 - grenoble - France
M. jean peltier - rue charrel - 38000 - grenoble - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722811 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; abattements de toilettes. équipement au sol pour les wc. tapis ; meubles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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